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Agenda | Doc. 14609 | 08 octobre 2018

Quatrième partie de la Session ordinaire de 2018

(8-12 octobre 2018)

Origine - Adopté par l’Assemblée le 8 octobre 2018. 2018 - Quatrième partie de session

Préambule
Lundi 8octobre 2018/10
Mardi 9octobre 2018/10
Mercredi 10octobre 2018/10
Jeudi 11octobre 2018/10
Vendredi 12octobre 2018/10

Abréviations
Réunions en dehors de l'hémicycle

Bur Bureau de l’Assemblée
Per Commission permanente
Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme

PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
CE Groupe des conservateurs européens
ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
GDL Groupe des démocrates libres
NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

lundi15:00 - 16:00

Bureau de l'Assemblée

lundi08:00 - 09:30
vendredi08:30 - 10:00

Commissions

lundi14:00 - 15:00
mardi08:30 - 10:00
mercredi14:00 - 15:30
jeudi08:30 - 10:00
jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

lundi09:30 - 11:30
lundi17:00 - 19:00
mardi14:00 - 15:30
mercredi08:30 - 10:00

Séance 11:30 - 13:00 (n° 28)
Séance 16:00 - 17:00 (n° 29)

Ouverture de la partie de session

Allocution de la Présidente

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

(Doc. 14635)

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2018) 07 + Add. 1)

Demande de débat:

Débat d'actualité: «L'avenir du Conseil de l’Europe»

Adoption de l'ordre du jour

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

Mme Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR
Islande, GUE
Rapporteure, AS/Bur

Doc. 14632 | Doc. 14632 Add. 1 | Doc. 14632 Add. 2 | Doc. 14634

Observation des élections présidentielle et législatives anticipées en Turquie (24 juin 2018)

Présentation par :

Mme Olena SOTNYK
Ukraine, ADLE
Rapporteure, AS/Bur

Doc. 14608

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 8 octobre, 10:00)

Cérémonie de remise de prix (12:30 - 13:00)

Prix des Droits de l'Homme Václav Havel

Débat (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Observation des élections présidentielle et législatives anticipées en Turquie (24 juin 2018)

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 8 octobre, 10:00)
[éventuellement] Vote ()

Séance 10:00 - 13:00 (n° 30)
Séance 15:30 - 20:30 (n° 31)

Élections (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

Albanie, Norvège (Doc. 14605 | Doc. 14603 | Doc. 14632 Add. 2)

Débat

Renforcer le processus décisionnel de l'Assemblée parlementaire concernant les pouvoirs et le vote

Présentation par :

Mme Petra De SUTTER
Belgique, SOC
Rapporteure, AS/Pro

Doc. 14621

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 8 octobre, 18:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 8 octobre, 20:00)

Élections (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (15:30 - 16:30)

M. Khemaies JHINAOUI, ministre des Affaires étrangères de la Tunisie

Allocution (15:30-15:50)

Questions et réponses (15:50-16:30)

Questions

Débat (suite)

Renforcer le processus décisionnel de l'Assemblée parlementaire concernant les pouvoirs et le vote

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 8 octobre, 18:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 8 octobre, 20:00)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14621)

Débat

Le traitement des mineurs palestiniens dans le système judiciaire israélien

Présentation par :

Mme Liliane MAURY PASQUIER
Suisse, SOC
Rapporteure, AS/Soc

Doc. 14583

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 9 octobre, 12:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 8 octobre, 16:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 14583)

Séance 10:00 - 13:00 (n° 32)
Séance 15:30 - 20:30 (n° 33)

[Éventuellement 2e tour] Élections (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat conjoint

Réglementer le financement étranger de l'islam en Europe afin de prévenir la radicalisation et l'islamophobie

Présentation par :

Mme Doris FIALA
Suisse, ADLE
Rapporteure, AS/Pol

Doc. 14617

Radicalisation des migrants et des communautés de diasporas en Europe

Présentation par :

Mme Sahiba GAFAROVA
Azerbaïdjan, CE
Rapporteure, AS/Mig

Doc. 14625

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 9 octobre, 19:30)
Amendements (délai de dépôt : lundi 8 octobre, 16:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 14617)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 14625)

Discours (12:00 - 13:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ, Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères et européennes de la Croatie, Présidente du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe

Question parlementaire :

(Doc. 14631)