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Agenda | Doc. 15013 | 30 janvier 2020

Première partie de la Session ordinaire de 2020

(27-31 janvier 2020)

Origine - Adopté par l’Assemblée le 27 janvier 2020. 2020 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi13:00 - 14:00

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du Président / de la Présidente de l'Assemblée (AS/Inf (2020) 03)

Élection des Vice-Présidents / Vice-Présidentes de l'Assemblée (AS/Inf (2020) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2020) 01 rev + Add. 1)

Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence

Débat d'actualité: «Développements récents en Libye et au Moyen-Orient: quelles conséquences pour l’Europe?»
Débat d'actualité: «Que faire au mieux pour aider la Turquie à se remettre en conformité avec les valeurs et les normes fondamentales du Conseil de l'Europe?»
Débat d'urgence: «Obligations internationales concernant le rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits»
Débat d'urgence: «Violences généralisées et récurrentes contre les services de sécurité, d'incendie et médicaux à la veille du Nouvel An: comment rétablir la confiance et l'Etat de droit»
Débat d'urgence: «La Fédération de Russie et le manque de démocratie dans le processus politique»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Strasbourg, 29 novembre 2019) (AS/Per (2019) PV 03)

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

Observation des élections législatives anticipées au Bélarus (17 novembre 2019)

Présentation par :

Lord David BLENCATHRA
Royaume-Uni, CE/AD
Rapporteur,

Élection (15:00 - 17:00)

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

Débat (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Observation des élections législatives anticipées au Bélarus (17 novembre 2019)

Discours (16:00 - 17:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

M. David ZALKALIANI, ministre des Affaires étrangères de la Géorgie, Président du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe

Élection (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

[Éventuellement 2e tour] Élection (10:00 - 13:00)

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

Débat

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne

Présentation par :

Mme Azadeh ROJHAN GUSTAFSSON
Suède, SOC
Corapporteure, AS/Mon
M. Pieter OMTZIGT
Pays-Bas, PPE/DC
Corapporteur, AS/Mon

Discours (12:00 - 13:00)

Mme Salome ZOURABICHVILI, Présidente de la Géorgie

Allocution (12:00-12:20)

Questions et réponses (12:20-13:00)

Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

[Éventuellement 2e tour] Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

Débat (suite)

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne

  • Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 16:00)
  • Vote sur un projet de résolution (Doc. 15025)

Débat

Menaces sur la liberté des médias et la sécurité des journalistes en Europe

Présentation par :

Lord George FOULKES
Royaume-Uni, SOC
Rapporteur, AS/Cult

[Éventuellement 2e tour] Élection (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat

La protection de la liberté de religion ou de croyance sur le lieu de travail

Présentation par :

M. Davor Ivo STIER
Croatie, PPE/DC
Rapporteur, AS/Jur

Discours (12:00 - 13:00)

M. Igor DODON, Président de la République de Moldova

Allocution (12:00-12:20)

Questions et réponses (12:20-13:00)

[Éventuellement 2e tour] Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (15:30 - 16:30)

Communication de la Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

Présentation par :

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ

Débat

Procédure complémentaire conjointe entre le Comité des Ministres et l’Assemblée parlementaire en cas de violation grave par un État membre de ses obligations statutaires

Présentation par :

M. Frank SCHWABE
Allemagne, SOC
Rapporteur, AS/Pol

Débat

Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie 
			(1) 
			Selon l’article 8.3
du Règlement de l’Assemblée

Présentation par :

M. Tiny KOX
Pays-Bas, GUE
Rapporteur, AS/Mon
M. Alvise MANIERO
Italie, NI
Rapporteur pour avis, AS/Pro

Débat selon la procédure d'urgence

Obligations internationales concernant le rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits

Présentation par :

M. Stefan SCHENNACH
Autriche, SOC
Rapporteur, AS/Soc

Intervention de :

Mme Dunja MIJATOVIĆ, Commissaire aux droits de l'homme

Débat

Cas signalés de prisonniers politiques en Azerbaïdjan

Présentation par :

Mme Thorhildur Sunna ÆVARSDÓTTIR
Islande, SOC
Rapporteure, AS/Jur

Débat d'actualité

Développements récents en Libye et au Moyen-Orient: quelles conséquences pour l’Europe?

Débat conjoint

Action concertée contre la traite des êtres humains et le trafic illicite de migrants

Présentation par :

M. Vernon COAKER
Royaume-Uni,
Rapporteur, AS/Mig
Mme Isabelle RAUCH
France, ADLE
Rapporteure pour avis, AS/Ega

Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe

Présentation par :

Mme Serap YAŞAR
Turquie, NI
Rapporteure, AS/Mig
Lord Don TOUHIG
Royaume-Uni, SOC
Rapporteur pour avis, AS/Soc

Débat

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2019)

Présentation par :

Sir Roger GALE
Royaume-Uni, CE/AD
Rapporteur, AS/Mon

Débat

La démocratie piratée? Comment réagir?

Présentation par :

M. Frithjof SCHMIDT
Allemagne, SOC
Rapporteur, AS/Pol
M. Emanuelis ZINGERIS
Lituanie, PPE/DC
Rapporteur pour avis, AS/Jur

Débat conjoint

Tourisme pour la transplantation d'organes

Présentation par :

M. Stefan SCHENNACH
Autriche, SOC
Rapporteur, AS/Soc

Lutter contre le trafic de tissus et de cellules d’origine humaine

Présentation par :

Mme Reina de BRUIJN-WEZEMAN
Pays-Bas, ADLE
Rapporteure, AS/Soc

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Constitution de la Commission permanente

Clôture de la partie de session