Tous les textes et tous les votes
Olivier REVERDIN
Conseiller aux Etats
Conseil des Etats
Palais du Parlement
CH-3003
Berne
Suisse
Rapports et avis de commission
(open)- 14/05/1973 | Doc. 3281 | Rapport Mission du Conseil de l'Europe.
- 22/01/1973 | Doc. 3243 | Rapport d'information Groupe de travail sur le rôl futur du Conseil de l'Europe.
- 28/06/1972 | Doc. 3148 | Rapport Prolongements politiques de l'élargissement de la Communauté Economique Européenne.
- 04/05/1972 | Doc. 3115 | Rapport Prolongements politiques de l'élargissement de la Communauté Economique Européenne.
- 19/01/1972 | Doc. 3084 | Rapport d’activité Bureau, Commission Permanente et commission chargée des relations avec les parlements nationaux et le public (5 octobre 1971 au 19 janvier 1972).
- 25/09/1967 | Doc. 2279 | Rapport Aspects scientifques et technologiques d'élargissement des communautés européennes.
- 30/04/1966 | Doc. 2053 | Rapport Collaboration scientifque et technologique européenne aprés la 2e Conférence ministérielle sur la Science.
- 05/10/1965 | Doc. 1991 | Rapport Organisation d'un premier colloque entre des personnalités dirigeantes de la presse européenne et des membres de l'Assemblée.
- 25/09/1965 | Doc. 1972 | Rapport Problèmes de la politique scientifique.
- 03/05/1965 | Doc. 1905 | Rapport Réponse au chapitre scientifique du 3e rapport de l'OCDE au Conseil de l'Europe établi à l'intention de l'Assemblée Consultative (mai 1965).
- 29/10/1964 | Doc. 1821 | Rapport Rôle du Conseil de l'Europe dans le développement de la coopération européenne dans le domaine scientifique.
- 10/06/1964 | Doc. 1777 | Rapport Avis sur les activités de l'OCDE dans le domaine scientifique.