Tous les textes et tous les votes
Louis JUNG
Député
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
France
Rapports et avis de commission
(open)- 19/04/1994 | Doc. 7077 | Rapport Avis sur les textes adoptés par la Commission permanente de la Conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe (30 août 1993 et 18 mars 1994).
- 30/01/1989 | Doc. 5999 | Rapport d’activité Bureau de l'Assembée et la Commission permanente (8 octobre 1988 - 30 janvier 1989).
- 17/05/1982 | Doc. 4912 | Rapport Avis sur le budget-programme relatif au fonctionnement de l'Assemblée en 1983.
- 22/12/1981 | Doc. 4823 | Avis de commission 26e et 27e rapports annuels de la Conférence européenne des ministes des Transports (CEMT).
- 30/06/1981 | Doc. 4748 | Rapport Avis sur les budgets du Conseil de l'Europe relatifs aux exercices 1979, 1981 et 1982.
- 16/04/1981 | Doc. 4702 | Rapport Avis sur le budget-programme concernant le fonctionnement de l'Assemblée en 1982.
- 01/07/1980 | Doc. 4567 | Rapport Avis sur le budget-programme concernant le fonctionnement de l'Assemblée en 1980.
- 27/03/1980 | Doc. 4512 | Rapport Avis sur le budget-programme concernant le fonctionnement de l'Assemblée en 1981.
- 20/09/1979 | Doc. 4403 | Rapport Pollution des eaux du bassin rhénan.
- 29/05/1979 | Doc. 4369 | Avis de commission Situation forestière en Europe - Considérations relatives aux fonctions écologiques et recréatives de la forêt.
- 10/05/1979 | Doc. 4303 | Rapport Avis sur le budget-programme concernant le fontionnement de l'Assemblée en 1980.
- 14/04/1978 | Doc. 4153 | Rapport Avis sur le budget-programme concernant le fonctionnement de l'Assemblée en 1979.
- 17/05/1973 | Doc. 3301 | Rapport d'information Régimes électoraux des pays européens non membres.