Tous les textes et tous les votes

Peter SCHIEDER

Peter SCHIEDER

Député
Parlament
Dr Karl Renner-Ring 3
AT - 1017
Wien
Autriche

Dépèches d'actualité

(open)

21/11/2013 | Bureau | Le Bureau observe une minute de silence en mémoire de Peter Schieder.
11/10/2013 | Présidence | Décès de Peter Schieder : "un passionné du projet européen nous a quittés".
12/01/2005 | Présidence | L'Europe devrait davantage affirmer son rôle sur la scène internationale, déclare Peter Schieder au Mexique.

Rapports et avis de commission

(open)

18/09/2006 | Doc. 11017 | Rapport L’équilibre institutionnel au Conseil de l'Europe.
26/06/2006 | Doc. 10977 | Avis de commission Allégations de détentions secrètes et de transferts interétatiques illégaux de détenus concernant des Etats membres du Conseil de l'Europe.
24/01/2005 | Doc. 10405 | Addendum au rapport Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission Permanente (8 octobre 2004 – 24 janvier 2005).
20/01/2005 | Doc. 10405 | Rapport d’activité Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission Permanente (8 octobre 2004 – 24 janvier 2005) Couvrant la période du 8 octobre 2004 au 9 janvier 2005.
23/12/1998 | Doc. 8286 | Rapport "Construire la Grande Europe sans clivages" (avis sur le rapport du Comité des Sages).
10/09/1998 | Doc. 8187 | Rapport Politique générale: Conseil de l'Europe et OSCE.
30/01/1997 | Doc. 7750 | Rapport Pouvoirs de la délégation de Saint-Marin.
06/09/1996 | Doc. 7627 | Rapport Désignation des délégations nationales à l'Assemblée parlementaire.
20/01/1994 | Doc. 6976 | Rapport Suites à donner au Sommet de Vienne.
27/09/1993 | Doc. 6917 | Rapport Evénements politiques récents (en rapport avec le Sommet de Vienne, 8-9 octobre 1993).
11/06/1993 | Doc. 6862 | Rapport Sommet de Vienne (8-9 octobre 1993).
05/05/1992 | Doc. 6607 | Rapport Travaux de la CSCE à la veille du 3e Sommet (Helsinki, 9-11 juillet 1992).
05/05/1992 | Doc. 6610 | Rapport Pouvoirs de la délégation du Royaume-Uni.
14/10/1991 | Doc. 6521 | Rapport Organisation des débats de l'Assemblée – Renvoi en commission et présentation d'amendements.
26/06/1991 | Doc. 6464 | Rapport Sécurité et coopération en Europe.
21/09/1990 | Doc. 6288 | Rapport Demande d'adhésion de la Hongrie au Conseil de l'Europe.

Motions, déclarations écrites, questions

(open)

13/03/2003 | Doc. 9731 | Lettre Amélioration du sort des enfants abandonnés en institutions Lettre du Président de l’Assemblée parlementaire à Mme Lára Margrét Ragnarsdóttir, présidente de la commission des questions sociales, de la santé et de la famille, en date du 12 mars 2003

25/09/1997 | Doc. 7930 | Proposition de résolution Participation des Présidents des groupes politiques aux réunions de la commission des questions politiques

06/04/1995 | Doc. 7276 | Proposition de recommandation Intervention militaire turque dans le nord de l'Irak et aux engagements pris par la Turquie en vertu du Statut du Conseil de l'Europe

22/02/1993 | Doc. 6765 | Déclaration écrite N° 225 - Libération immédiate de M. Xanana Gusmão et de la défense des droits de l'homme au Timor oriental

18/02/1993 | Doc. 6779 | Déclaration écrite N° 227 - Droits des homosexuels dans les nouvelles démocraties

12/10/1992 | Doc. 6686 | Proposition de résolution Condamnant toute forme d'initiation à la haine ethnique, raciale or religieuse par les membres des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire

08/10/1992 | Doc. 6698 | Proposition de résolution Cas de M. Andrey Loukanov, membre du Parlement de la République de Bulgarie

05/10/1992 | Doc. 6692 | Proposition de recommandation Plaques d'identification de pays

13/02/1992 | Doc. 6577 | Proposition de résolution Mouvements de population entre les républiques de l'ex-URSS

06/02/1992 | Doc. 6568 | Déclaration écrite N° 217 - Affaire Gregory Taylor

26/09/1991 | Doc. 6520 | Proposition de résolution Nouveau projet d'unification européenne

25/04/1990 | Doc. 6215 | Proposition de résolution Constitution d'une assemblée parlementaire élargie pour les questions concernant la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (Assemblée parlementaire - CSCE)

16/05/1973 | Doc. 3300 | Proposition de recommandation Permis de conduire européen