Tous les textes et tous les votes
Miguel A. MARTÍNEZ
Député
Congreso de los Diputados
Calle Floridablanca s/n
ES - 28071
Madrid
Espagne
Rapports et avis de commission
(open)- 29/04/1998 | Doc. 8098 | Rapport Budgets du Conseil de l’Europe pour les exercices 1998 et 1999.
- 29/04/1998 | Doc. 8099 | Rapport Dépenses relatives à l'Assemblée pour l'exercice 1999.
- 16/12/1997 | Doc. 7968 | Rapport Deuxième Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du Conseil de l'Europe (Strasbourg, 10-11 octobre 1997).
- 06/11/1997 | Doc. 7958 | Rapport d'information Deuxième sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du Conseil de l'Europe (Strasbourg, 10-11 octobre 1997).
- 23/09/1997 | Doc. 7921 | Rapport Contribution de l'Assemblée parlementaire au 2e Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du Conseil de l'Europe.
- 08/09/1997 | Doc. 7900 | Rapport Elargissement du Conseil de l'Europe: compétences budgétaires et administratives de l'Assemblée.
- 03/04/1997 | Doc. 7786 | Rapport Contribution de l'Assemblée parlementaire au 2e Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du Conseil de l'Europe.
- 10/09/1996 | Doc. 7637 | Rapport Proposition pour un second sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du Conseil de l'Europe.
- 22/01/1996 | Doc. 7430 | Addendum au rapport Réunions du Bureau les 10 et 22 janvier 1996, et de la Commission Permanente le 10 janvier 1996.
- 22/01/1996 | Doc. 7430 | Rapport d’observation d’élection Rapport d'information sur les élections parlementaires en Russie (17 décembre 1995).
- 17/01/1996 | Doc. 7430 | Rapport d’observation d’élection Rapport d'information sur les élections parlementaires en Géorgie (5 novembre 1995).
- 17/01/1996 | Doc. 7430 | Rapport d’observation d’élection Rapport d'information sur les élections parlementaires en Azerbaïdjan (9-13 novembre 1995).
- 17/01/1996 | Doc. 7430 | Rapport d’observation d’élection Rapport d'information sur les élections parlementaires en Bélarus (29 novembre et 10 décembre 1995).
- 15/01/1996 | Doc. 7430 | Rapport d’activité Bureau de l'Assemblée et de la Commission Permanente (29 septembre 1995-22 janvier 1996).
- 03/10/1994 | Doc. 7159 | Addendum au rapport Rapport d'information sur la visite à Ankara (Turquie) de la commission ad hoc sur la Résolution 1041 (1er-3 septembre 1994).
- 03/10/1994 | Doc. 7159 | Rapport d’activité Du Bureau de l'Assemblée et de la Commission Permanente (28 juin 1994-3 octobre 1994).
- 01/04/1992 | Doc. 6591 | Rapport Demande d'adhésion de la République de Bulgarie au Conseil de l'Europe.
- 06/06/1991 | Doc. 6455 | Rapport Compétences de l'Assemblée en matière budgétaire.
- 10/09/1990 | Doc. 6279 | Rapport d’observation d’élection Rapport d'information sur les élections parlementaires en Bulgarie (10 et 17 juin 1990).
- 21/09/1989 | Doc. 6120 | Rapport d’activité Bureau de l'Assembée et la Commission permanente (8 mai - 21 septembre 1989).
- 09/05/1989 | Doc. 6049 | Rapport Situation au Liban.
- 14/01/1988 | Doc. 5830 | Rapport Politique générale du Conseil de l'Europe - Guerre du Golfe.
- 14/01/1988 | Doc. 5831 | Rapport sur les pouvoirs Aspects politiques de l'interdépendance et solidarité Nord-Sud.
- 11/09/1987 | Doc. 5778 | Rapport Contribution juive à la culture européenne.
- 26/03/1987 | Doc. 5712 | Rapport Rôle de l'Egypte au Proche-Orient.
- 20/09/1985 | Doc. 5462 | Rapport Participation des jeunes à la vie politique et institutionnelle.
- 23/01/1985 | Doc. 5269 | Rapport Situation en Amérique latine.
- 20/12/1983 | Doc. 5161 | Rapport Relations culturelles entre l'Europe et l'Amérique latine.
- 27/09/1983 | Doc. 5130 | Rapport Situation au Proche-Orient.
- 29/06/1983 | Doc. 5091 | Rapport Situation en Amérique centrale.