Tous les textes et tous les votes

Lord David RUSSELL-JOHNSTON

David RUSSELL-JOHNSTON

House of Lords

GB - SW1A 0PW
London
Royaume-Uni

Dépèches d'actualité

(open)

13/08/2008 | Présidence | Messe commémorative pour Lord Russell-Johnston.
28/07/2008 | Présidence | Décès de Lord Russell-Johnston : le Président de l’APCE rend hommage à un grand défenseur de la 'moralpolitik'.
11/01/2008 | Session | Le statut futur du Kosovo, les listes noires de l’ONU et de l’UE et l’adoption illégale de nouveau-nés en Europe.

Rapports et avis de commission

(open)

21/01/2008 | Doc. 11472 | Addendum au rapport Développements concernant le statut futur du Kosovo.
21/01/2008 | Doc. 11497 | Questions parlementaires Questions parlementaires pour réponse orale – Discussion de la communication sur les activités du Comité des Ministres.
03/01/2008 | Doc. 11472 | Rapport Développements concernant le statut futur du Kosovo.
21/12/2006 | Doc. 11018 | Addendum au rapport Situation actuelle au Kosovo.
22/11/2006 | Doc. 11101 | Rapport d’observation d’élection Observation des élections générales en Bosnie-Herzégovine.
18/09/2006 | Doc. 11018 | Rapport Situation actuelle au Kosovo.
07/07/2006 | Doc. 11006 | Rapport La situation culturelle des Kurdes.
27/06/2006 | Doc. 10980 | Rapport Conséquences du référendum au Monténégro.
07/06/2004 | Doc. 10204 | Rapport La Banque de développement du Conseil de l'Europe : une voix au service de la solidarité.
31/03/2003 | Doc. 9742 | Rapport d’observation d’élection Commission ad hoc pour l'observation de l’élection présidentielle en Arménie Deuxième tour (5 mars 2003).
18/03/2003 | Doc. 9742 | Rapport d’observation d’élection Commission ad hoc pour l’observation de l’élection présidentielle en Arménie Premier tour (19 février 2003).
08/11/2002 | Doc. 9621 | Rapport d’observation d’élection Observation des élections parlementaires en Lettonie (5 octobre 2002).
21/01/2002 | Doc. 9314 | Rapport d’activité Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission Permanente (28 septembre 2001 - 21 janvier 2002).
21/01/2002 | Doc. 9314 | Addendum au rapport Addendum I au Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission Permanente (28 septembre 2001 - 21 janvier 2002).
21/01/2002 | Doc. 9314 | Addendum au rapport Addendum II au Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission Permanente (28 septembre 2001 - 21 janvier 2002).
07/07/1997 | Doc. 7873 | Rapport Méthodes de travail et la fréquence des réunions de la Commission Permanente.
06/11/1996 | Doc. 7699 | Rapport d’observation d’élection Rapport d'information sur les élections locales en Albanie (20 et 27 octobre 1996).
07/06/1996 | Doc. 7575 | Rapport Coopération culturelle européenne: les activités de l'Union européenne et les relations avec le Conseil de l'Europe.
08/03/1996 | Doc. 7501 | Rapport Centre européen de la jeunesse de Budapest.

Motions, déclarations écrites, questions

(open)

01/07/2008 | Doc. 11676 | Proposition de résolution Situation au Kosovo

26/06/2008 | Doc. 11669 | Déclaration écrite Réduction des frais de visa pour les ressortissants du Bélarus

25/06/2008 | Doc. 11663 | Proposition de résolution Article 301 du Code pénal turc: le cas de Ragip Zarakolu

25/04/2008 | Doc. 11602 | Proposition de recommandation Les Etats membres du Conseil de l’Europe doivent coopérer pour réprimer les crimes de guerre

24/04/2008 | Doc. 11590 | Proposition de recommandation La protection de l’aide financière des Etats membres du Conseil de l’Europe aux pays pauvres contre les fonds financiers dits «fonds vautours»

22/04/2008 | Doc. 11593 | Proposition de résolution Encourager la diplomatie parlementaire

17/04/2008 | Doc. 11584 | Déclaration écrite Déclaration relative à la décision unilatérale de la Fédération de Russie de légaliser des liens avec les régions géorgiennes d’Abkhazie et d’Ossétie du Sud

16/04/2008 | Doc. 11583 | Proposition de résolution Les droits de l'homme et les sections des affaires familiales en Angleterre et au pays de Galles

30/01/2008 | Doc. 11515 | Proposition de résolution Lutte contre l'extrémisme: réalisations, faiblesses et échecs

25/01/2008 | Doc. 11512 | Proposition de résolution Nécessité d’une condamnation internationale de Holodomor, la grande famine de 1932-1933 en Ukraine

23/01/2008 | Doc. 11508 | Déclaration écrite Affaire Varnava et autres c. Turquie (CEDH)

09/01/2008 | Doc. 11481 | Proposition de recommandation Les seuils électoraux lors des législatives et leurs effets sur la représentativité des parlements dans les Etats membres du Conseil de l'Europe

24/04/2007 | Doc. 11271 | Proposition de résolution L'état de santé de M. Abdullah Ocalan

02/08/2006 | Doc. 11013 | Question écrite Obligations de visa pour les membres de l’Assemblée participant à des réunions de commissions de l’Assemblée

11/01/2006 | Doc. 10781 | Lettre Liberté des médias en Russie

14/11/2005 | Doc. 10744 | Proposition de résolution Arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme dans l'affaire Abdullah Öcalan

12/02/2004 | Doc. 10089 | Proposition de recommandation Situation culturelle des Kurdes

16/09/2003 | Doc. 9911 | Question écrite N° 431 - Pratiques liées au mariage dans les groupes immigrés en Norvège

14/10/2002 | Doc. 9578 | Question écrite N° 415 - Extradition de Sholam Weiss

14/10/2002 | Doc. 9580 | Question écrite N° 417 - Objecteurs de conscience en Grèce et en Finlande

14/10/2002 | Doc. 9577 | Question écrite N° 414 - Général Ratko Mladic

14/10/2002 | Doc. 9579 | Question écrite N° 416 - Prévention de la torture

03/07/1998 | Doc. 8160 | Proposition de résolution Appelant à l'instauration d’un tribunal pénal international efficace et indépendant

24/09/1996 | Doc. 7661 | Proposition de Directive Jeunesse et l'éducation dans le processus de paix au Proche-Orient et le développement de la coopération culturelle avec les Etats méditerranéens non membres

05/01/1996 | Doc. 7448 | Proposition de recommandation Centre européen de la jeunesse de Budapest

06/10/1992 | Doc. 6700 | Déclaration écrite N° 223 - Traitement du Parlement du Kosovo par la police serbe

25/04/1991 | Doc. 6431 | Proposition de Directive Principes de non-ingérence dans les affaires intérieures et d'intégrité territoriale

Votes (Système de vote électronique)

(open)

27/06/2008 | Resolution 1624 | Prévenir la première des violences faites aux enfants: l’abandon à la naissance

26/06/2008 | Resolution 1621 | Débat de politique générale sur la situation en Chine

16/04/2008 | Resolution 1607 | Accès à un avortement sans risque et légal en Europe

22/01/2008 | Resolution 1595 | Développements concernant le statut futur du Kosovo

22/01/2008 | Recommendation 1822 | Développements concernant le statut futur du Kosovo

04/10/2007 | Resolution 1579 | Prostitution – quelle attitude adopter ?

04/10/2007 | Recommendation 1815 | Prostitution - quelle attitude adopter ?

04/10/2007 | Resolution 1580 | Les dangers du créationnisme dans l’éducation

03/10/2007 | Resolution 1575 | La dimension politique du budget du Conseil de l’Europe

03/10/2007 | Recommendation 1812 | La dimension politique du budget du Conseil de l’Europe

02/10/2007 | Resolution 1570 | La crise humanitaire au Darfour

28/06/2007 | Resolution 1564 | Poursuites engagées pour les crimes relevant de la compétence du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY)

28/06/2007 | Recommendation 1803 | Poursuites engagées pour les crimes relevant de la compétence du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY)

26/06/2007 | Resolution 1560 | L’engagement des Etats membres du Conseil de l’Europe à promouvoir au niveau international un moratoire sur la peine de mort

25/01/2007 | Resolution 1535 | Menaces contre la vie et la liberté d'expression des journalistes

25/01/2007 | Recommendation 1783 | Menaces contre la vie et la liberté d'expression des journalistes

24/01/2007 | Recommendation 1780 | Situation actuelle au Kosovo