Tous les textes et tous les votes

Dirk DEES

Dirk DEES

Sénateur
Senate - Eerste Kamer der Staten Generaal
Postbox 20017
NL - 2500 EA
The Hague
BE Pays-Bas



Rapports et avis de commission

(open)

Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 24/10/2007 | Doc. 11403 | Déclaration écrite Opposition du patriarche Alexis II à la liberté de réunion pour les lesbiennes, les gays, les bisexuels et les transsexuels
  • 25/06/2006 | Doc. 10987 | Proposition de recommandation Les médicaments pédiatriques en Europe
  • 04/10/2004 | Doc. 10307 | Proposition de recommandation Le VIH/SIDA en Europe
  • 08/10/2001 | Doc. 9249 | Proposition de Directive Réforme des systèmes de santé dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
  • 19/03/1993 | Doc. 6798 | Proposition de résolution Utilisation d'emblèmes culturels ou de symboles du patrimoine historique
  • 06/01/1993 | Doc. 6728 | Proposition de résolution Aide à l'Albanie
  • 14/09/1992 | Doc. 6661 | Proposition de recommandation Protection des éléments du corps humain et des «produits» d'origine humaine
  • 15/07/1992 | Doc. 6634 | Déclaration écrite N° 220 - Protection de la vie, de la dignité et des droits des femmes

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 27/06/2007 | Recommendation 1801 | Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport
  • 23/01/2007 | Resolution 1530 | Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus
  • 23/01/2007 | Recommendation 1778 | Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus