Tous les textes et tous les votes

David WILSHIRE

David WILSHIRE

Député
House of Commons

GB - SW1A OAA
London
Royaume-Uni

Rapports et avis de commission

(open)

04/10/2010 | Doc. 12374 | Rapport d’activité Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente de l'Assemblée (25 juin – 4 octobre 2010).
01/10/2010 | Doc. 12374 | Rapport d’activité Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente de l'Assemblée (25 juin – 4 octobre 2010).
11/01/2010 | Doc. 12113 | Rapport Le fonctionnement des institutions démocratiques en Albanie .
27/04/2009 | Doc. 11870 | Rapport d’observation d’élection Observation des élections législatives en Moldova (5 avril 2009).
14/04/2008 | Doc. 11567 | Rapport Observation de l'élection présidentielle au Monténégro (6 avril 2008).
20/12/2007 | Doc. 11471 | Rapport Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives.
01/10/2007 | Doc. 11385 | Rapport d’observation d’élection Observation des élections législatives extraordinaires au Kazakhstan (18 août 2007).

Motions, déclarations écrites, questions

(open)

23/06/2010 | Doc. 12314 | Proposition de résolution Nécessité de remplacer le Produit intérieur brut (PIB) par un meilleur instrument de mesure du bien-être

29/04/2010 | Doc. 12237 | Déclaration écrite Le soixante-cinquième anniversaire de la fin de la deuxième guerre mondiale

30/06/2009 | Doc. 11973 | Proposition de résolution Droits de l’homme et lutte contre le terrorisme

11/06/2009 | Doc. 11947 | Proposition de résolution La nécessité de prendre des mesures juridiques internationales supplémentaires pour lutter contre la piraterie maritime

19/05/2009 | Doc. 11922 | Proposition de résolution La définition des prisonniers politiques

06/05/2009 | Doc. 11903 | Proposition de résolution L’inacceptabilité des restrictions à la liberté de circulation à titre de sanction pour des prises de position politiques

20/03/2009 | Doc. 11851 | Proposition de résolution Engager à nouveau le dialogue parlementaire avec les Etats-Unis

20/03/2009 | Doc. 11850 | Proposition de résolution Tirer les leçons des «révolutions de couleur»

29/01/2009 | Doc. 11818 | Proposition de résolution Réconciliation et dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie

27/01/2009 | Doc. 11804 | Proposition de recommandation Protéger les droits fondamentaux des personnes déplacées de longue date en Europe

13/10/2008 | Doc. 11751 | Proposition de résolution Mandat des corapporteurs de la commission de suivi

10/10/2008 | Doc. 11748 | Proposition de résolution Pièces d’identité et bases de données

10/10/2008 | Doc. 11744 | Proposition de résolution Clarification des dispositions relatives aux propositions

09/10/2008 | Doc. 11742 | Proposition de résolution Droits de l’homme et tribunaux des affaires familiales

02/10/2008 | Doc. 11737 | Déclaration écrite Elections du 23 novembre 2008 au Vénézuela

25/06/2008 | Doc. 11666 | Proposition de résolution Le droit à la liberté de religion en Algérie: l'affaire Habiba Konida

24/06/2008 | Doc. 11659 | Proposition de résolution La démocratie et les droits de l'homme en péril au Zimbabwe

18/06/2008 | Doc. 11644 | Proposition de résolution Proposition de quarante-deux jours de garde à vue avant la mise en accusation au Royaume-Uni

23/04/2008 | Doc. 11588 | Proposition de résolution Ingérences extérieures dans les processus politiques internes

07/04/2008 | Doc. 11559 | Proposition de résolution Perspectives de coopération entre le Conseil de l’Europe et Israël

04/04/2008 | Doc. 11558 | Proposition de résolution Islam, islamisme et islamophobie en Europe

31/01/2008 | Doc. 11518 | Proposition de résolution Elaboration d’un rapport sur les allégations faites au sujet de la mort de Zourab Jvania

24/04/2007 | Doc. 11270 | Proposition de résolution Conflit d'intérêts potentiel

28/06/2006 | Doc. 10993 | Proposition de résolution Demande d’ouverture d’une procédure de suivi en vue d’enquêter sur la fraude électorale au Royaume-Uni

23/04/1998 | Doc. 8090 | Proposition de recommandation Déplacements pour les réunions de l’Assemblée et des commissions

Votes (Système de vote électronique)

(open)

07/10/2010 | Resolution 1763 | Le droit à l’objection de conscience dans le cadre des soins médicaux légaux

24/06/2010 | Resolution 1749 | Gestion de la pandémie H1N1: nécessité de plus de transparence

24/06/2010 | Recommendation 1929 | Gestion de la pandémie H1N1: nécessité de plus de transparence

22/06/2010 | Resolution 1738 | Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord

22/06/2010 | Recommendation 1922 | Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord

28/01/2010 | Resolution 1708 | Résolution des problèmes de propriété des réfugiés et des personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays

28/01/2010 | Recommendation 1901 | Résolution des problèmes de propriété des réfugiés et des personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays

28/01/2010 | Resolution 1709 | Fonctionnement des institutions démocratiques en Albanie

28/01/2010 | Recommendation 1902 | Fonctionnement des institutions démocratiques en Albanie

01/10/2009 | Resolution 1687 | Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)

29/09/2009 | Recommendation 1884 | L’éducation culturelle: promotion de la culture, de la créativité et de la compréhension interculturelle par l’éducation

29/09/2009 | Resolution 1682 | Défis lancés par le changement climatique

29/09/2009 | Resolution 1683 | La guerre entre la Géorgie et la Russie: un an après

26/06/2009 | Resolution 1680 | Création d’un statut de «partenaire pour la démocratie» auprès de l’Assemblée parlementaire

29/04/2009 | Resolution 1665 | Processus d’élection du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

29/04/2009 | Resolution 1666 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Moldova

29/01/2009 | Resolution 1650 | Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l’Albanie

28/01/2009 | Resolution 1647 | Mise en œuvre de la Résolution 1633 (2008) sur les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie

02/10/2008 | Resolution 1633 | Conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie

02/10/2008 | Recommendation 1846 | Conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie

02/10/2008 | Resolution 1634 | Proposition d’une loi autorisant la détention «préinculpation» de quarante-deux jours au Royaume-Uni

01/10/2008 | Resolution 1630 | Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse

01/10/2008 | Recommendation 1844 | Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse

01/10/2008 | Resolution 1631 | Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe

30/09/2008 | Resolution 1627 | Candidats à la Cour européenne des droits de l’homme

26/06/2008 | Resolution 1622 | Fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie: développements récents

25/06/2008 | Resolution 1617 | Situation de la démocratie en Europe Défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations

25/06/2008 | Recommendation 1839 | Situation de la démocratie en Europe Défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations

17/04/2008 | Resolution 1610 | Adhésion de l’Union européenne/Communauté européenne à la Convention européenne des Droits de l’Homme

17/04/2008 | Recommendation 1834 | Adhésion de l’Union européenne/Communauté européenne à la Convention européenne des Droits de l’Homme

23/01/2008 | Resolution 1599 | La situation dans les républiques d'Asie centrale

23/01/2008 | Recommendation 1826 | La situation dans les républiques d'Asie centrale

23/01/2008 | Resolution 1600 | Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives

23/01/2008 | Recommendation 1827 | Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives

23/01/2008 | Resolution 1598 | Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb

23/01/2008 | Recommendation 1825 | Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb

28/06/2007 | Resolution 1566 | Respect des obligations et des engagements de Monaco

26/06/2007 | Resolution 1557 | Image des femmes dans la publicité

26/06/2007 | Recommendation 1799 | Image des femmes dans la publicité

19/04/2007 | Opinion 262 | Mémorandum d’accord entre le Conseil de l'Europe et l’Union européenne

18/04/2007 | Recommendation 1791 | Situation des droits de l'homme et de la démocratie en Europe.

18/04/2007 | Resolution 1547 | Situation des droits de l’homme et de la démocratie en Europe

18/04/2007 | Resolution 1548 | Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée

24/01/2007 | Recommendation 1780 | Situation actuelle au Kosovo

23/01/2007 | Resolution 1530 | Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus

23/01/2007 | Recommendation 1778 | Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus