Retour à la page d'aide
Liste des séances : 2023 - Quatrième partie de session
- Legend
- Editer les suppléances (disponible entre 2 semaines et 90 mins avant le début d'une séance)
- Voir les suppléances
-
lundi 9 octobre 2023 14:30-17:30
Séance n° : 20
Editer les suppléant(e)s
-
Ouverture de la partie de session : Allocution du Président / Vérification des pouvoirs / Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Türkiye / Modifications dans la composition des commissions / Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence / Adoption de l'ordre du jour
-
Cérémonie de remise de prix : Prix des Droits de l'Homme Václav Havel
-
Débat : Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente / Observation des élections législatives anticipées au Monténégro (11 juin 2023)
-
Débat d'actualité :
-
-
mardi 10 octobre 2023 15:30-20:00
Séance n° : 21
Editer les suppléant(e)s
-
Élections :
-
Discours : Mme Luminița ODOBESCU, ministre des Affaires étrangères de la Roumanie
-
Séance des questions : Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ, Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe
-
Débat : L’idéologie d’extrême droite: un défi pour la démocratie et les droits humains en Europe
-
Débat : Le respect par la France des obligations découlant de l'adhésion au Conseil de l'Europe
-
-
mercredi 11 octobre 2023 14:30-20:00
Séance n° : 22
Editer les suppléant(e)s
-
Élections (2e tour) :
-
Discours : Communication du Comité des Ministres
-
Débat : Le logiciel espion Pegasus et autres types de logiciels similaires et la surveillance secrète opérée par l’État
-
Débat : La prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes en situation de handicap
-
Débat : Examen de la légitimité et de la légalité de la dérogation ad hominem à la limitation des mandats en faveur du Président en exercice de la Fédération de Russie
-
-
jeudi 12 octobre 2023 14:30-20:00
Séance n° : 23
Editer les suppléant(e)s
-
Discours : M. Didier REYNDERS, Commissaire européen à la Justice
-
Débats selon la procédure d'urgence :
-
Débat : Le rôle du Conseil de l'Europe dans la prévention des conflits, le rétablissement de la crédibilité des institutions internationales et la promotion de la paix dans le monde
-
Débat : Le thème de la migration et de l’asile en campagne électorale et les conséquences sur l’accueil des migrants et leurs droits
-
-
vendredi 13 octobre 2023 10:00-13:00
Séance n° : 24
Editer les suppléant(e)s
-
Débat conjoint : Prévenir les comportements addictifs chez l’enfant / La santé mentale et le bien-être des enfants et des jeunes adultes
-
Débat : La crise humanitaire émergente pour l’Afghanistan et les réfugiés afghans
-
Rapport d'activité (suite) :
-
Clôture de la partie de session :
-