Retour à la page d'aide

Liste des séances : 2023 - Quatrième partie de session

  • Legend
  • Editer les suppléances (disponible entre 2 semaines et 90 mins avant le début d'une séance)
  • Voir les suppléances
  • lundi 9 octobre 2023 14:30-17:30 Séance n° : 20 Editer les suppléant(e)s

    • Ouverture de la partie de session : Allocution du Président / Vérification des pouvoirs / Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Türkiye / Modifications dans la composition des commissions / Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence / Adoption de l'ordre du jour

    • Cérémonie de remise de prix : Prix des Droits de l'Homme Václav Havel

    • Débat : Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente / Observation des élections législatives anticipées au Monténégro (11 juin 2023)

    • Débat d'actualité :

  • mardi 10 octobre 2023 15:30-20:00 Séance n° : 21 Editer les suppléant(e)s

    • Élections :

    • Discours : Mme Luminița ODOBESCU, ministre des Affaires étrangères de la Roumanie

    • Séance des questions : Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ, Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

    • Débat : L’idéologie d’extrême droite: un défi pour la démocratie et les droits humains en Europe

    • Débat : Le respect par la France des obligations découlant de l'adhésion au Conseil de l'Europe

  • mercredi 11 octobre 2023 14:30-20:00 Séance n° : 22 Editer les suppléant(e)s

    • Élections (2e tour) :

    • Discours : Communication du Comité des Ministres

    • Débat : Le logiciel espion Pegasus et autres types de logiciels similaires et la surveillance secrète opérée par l’État

    • Débat : La prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes en situation de handicap

    • Débat : Examen de la légitimité et de la légalité de la dérogation ad hominem à la limitation des mandats en faveur du Président en exercice de la Fédération de Russie

  • jeudi 12 octobre 2023 14:30-20:00 Séance n° : 23 Editer les suppléant(e)s

    • Discours : M. Didier REYNDERS, Commissaire européen à la Justice

    • Débats selon la procédure d'urgence :

    • Débat : Le rôle du Conseil de l'Europe dans la prévention des conflits, le rétablissement de la crédibilité des institutions internationales et la promotion de la paix dans le monde

    • Débat : Le thème de la migration et de l’asile en campagne électorale et les conséquences sur l’accueil des migrants et leurs droits

  • vendredi 13 octobre 2023 10:00-13:00 Séance n° : 24 Editer les suppléant(e)s

    • Débat conjoint : Prévenir les comportements addictifs chez l’enfant / La santé mentale et le bien-être des enfants et des jeunes adultes

    • Débat : La crise humanitaire émergente pour l’Afghanistan et les réfugiés afghans

    • Rapport d'activité (suite) :

    • Clôture de la partie de session :