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Liste des séances : 2019 - Première partie de session

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  • Editer les suppléant(e)s (disponible entre 2 semaines et 90 mins avant le début d'une séance)
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  • lundi 21 janvier 2019 11:30-13:00 Séance n° : 1 Edition fermée

    • Ouverture de la partie de session : Vérification des pouvoirs / Élection du Président / de la Présidente de l'Assemblée / Élection des Vice-Présidents / Vice-Présidentes de l'Assemblée / Nomination des membres des commissions / Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence / Adoption de l'ordre du jour / Approbation du procès-verbal de la Commission permanente

    • Débat : Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente / Observation de l'élection présidentielle en Géorgie (28 octobre et 28 novembre 2018) / Observation des élections parlementaires anticipées en Arménie (9 décembre 2018)

  • lundi 21 janvier 2019 15:00-17:00 Séance n° : 2 Edition fermée

    • Débat (suite) : Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente / Observation de l'élection présidentielle en Géorgie (28 octobre et 28 novembre 2018) / Observation des élections parlementaires anticipées en Arménie (9 décembre 2018)

    • Débat : Débat libre

  • mardi 22 janvier 2019 10:00-13:00 Séance n° : 3 Edition fermée

    • Élections : Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

    • Débat : Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe

    • Discours : Communication du Comité des Ministres

  • mardi 22 janvier 2019 15:30-20:00 Séance n° : 4 Edition fermée

    • Élections (suite) : Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

    • Discours : Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

    • Débat : Lutter contre l’impunité par la prise de sanctions ciblées dans l’affaire Sergueï Magnitski et les situations analogues

    • Débat : Compatibilité de la charia avec la Convention européenne des droits de l’homme: des Etats Parties à la Convention peuvent-ils être signataires de la «Déclaration du Caire»?

  • mercredi 23 janvier 2019 10:00-13:00 Séance n° : 5 Edition fermée

    • [Éventuellement 2e tour] Élections : Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

    • Débat conjoint : La liberté des médias en tant que condition pour des élections démocratiques / Les médias de service public dans le contexte de la désinformation et de la propagande

    • Discours : M. Ditmir BUSHATI, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères de l’Albanie [à confirmer]

  • mercredi 23 janvier 2019 15:30-20:00 Séance n° : 6 Edition fermée

    • [Éventuellement 2e tour] Élections (suite) : Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

    • Débat : Gouvernance de l’internet et droits de l’homme

    • Débat conjoint : Discrimination dans l’accès à l’emploi / Pour une population active intégrant les personnes handicapées

  • jeudi 24 janvier 2019 10:00-13:00 Séance n° : 7 Edition fermée

    • Débat selon la procédure d'urgence ou débat d'actualité|Sous réserve d'une décision de l'Assemblée. :

    • Discours : Discours d'une personnalité invitée

  • jeudi 24 janvier 2019 16:30-20:00 Séance n° : 8 Edition fermée

    • Débat : L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l'examen périodique du respect des obligations de l'Islande et de l'Italie

    • Débat : Promouvoir les droits des personnes appartenant aux minorités nationales

  • vendredi 25 janvier 2019 10:00-13:00 Séance n° : 9 Edition fermée

    • Débat : La déchéance de nationalité comme mesure de lutte contre le terrorisme: une approche compatible avec les droits de l’homme?

    • Débat : Assurer un meilleur suivi des recommandations du CPT: renforcer le rôle de l’Assemblée parlementaire et des parlements nationaux

    • Rapport d'activité : Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

    • Constitution de la Commission permanente :

    • Clôture de la partie de session :