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Liste des séances : 2023 - Deuxième partie de session

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  • Editer les suppléances (disponible entre 2 semaines et 90 mins avant le début d'une séance)
  • Voir les suppléances
  • lundi 24 avril 2023 14:30-17:30 Séance n° : 10 Edition fermée

    • Ouverture de la partie de session : Allocution du Président / Vérification des pouvoirs / Modifications dans la composition des commissions / Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence / Adoption de l'ordre du jour / Approbation du procès-verbal de la Commission permanente

    • Débat : Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente / Observation de l'élection présidentielle au Monténégro (19 mars 2023)

    • Séance des questions : Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ, Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

    • Discours : Rapport annuel d'activité 2022 de la Commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe (CommDH(2023)...)

  • mardi 25 avril 2023 14:30-20:00 Séance n° : 11 Edition fermée

    • Élections :

    • Discours : Communication du Comité des Ministres

    • Débat d'actualité :

    • Débat : Convention européenne des droits de l’homme et constitutions nationales

    • Débat : Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme

  • mercredi 26 avril 2023 16:00-20:00 Séance n° : 12 Edition fermée

    • Élections :

    • Débat : Stratégies politiques permettant de prévenir les catastrophes naturelles, de s'y préparer et d'y faire face

    • Débat : Évaluation du fonctionnement du partenariat pour la démocratie

  • jeudi 27 avril 2023 14:30-20:00 Séance n° : 13 Edition fermée

    • Discours : Son Excellence M. Guðni Th. JÓHANNESSON, Président de l'Islande

    • Débat selon la procédure d'urgence :

    • Débat :

    • Débat : La sauvegarde de la démocratie, des droits et de l'environnement dans le commerce international

    • Débat : Le respect par Saint-Marin des obligations découlant de l’adhésion au Conseil de l’Europe

  • vendredi 28 avril 2023 10:00-13:00 Séance n° : 14 Edition fermée

    • Débat : Les jeunes et les médias

    • Rapport d'activité (suite) :

    • Clôture de la partie de session :