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Liste des séances : 2018 - Première partie de session

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  • Editer les suppléant(e)s (disponible entre 2 semaines et 90 mins avant le début d'une séance)
  • Voir les suppléant(e)s
  • lundi 22 janvier 2018 11:30-13:00 Séance n° : 1 Edition fermée
    • Ouverture de la partie de session : Vérification des pouvoirs / Election du Président de l'Assemblée / Election des Vice-Présidents de l'Assemblée / Nomination des membres des commissions / Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence / Adoption de l'ordre du jour / Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente

    • Débat : Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

  • lundi 22 janvier 2018 15:00-17:00 Séance n° : 2 Edition fermée
    • Discours : Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

    • Débat : Débat libre

  • mardi 23 janvier 2018 10:00-13:00 Séance n° : 3 Edition fermée
    • Elections : Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe / Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

    • Débat : La protection et la promotion des langues régionales et minoritaires en Europe

    • Discours : SAR La Princesse Héritière de Danemark

  • mardi 23 janvier 2018 15:30-20:00 Séance n° : 4 Edition fermée
    • Elections (suite) : Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe / Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

    • Discours : Communication du Comité des Ministres

    • Débat : La nécessité d’un revenu de citoyenneté

    • Débat : Les conséquences humanitaires de la guerre en Ukraine

  • mercredi 24 janvier 2018 10:00-13:00 Séance n° : 5 Edition fermée
    • [Eventuellement 2e tour] Elections : Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe / Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

    • Débat conjoint : Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne / La bonne gouvernance du football

    • Discours : M. Serzh SARGSYAN, Président de l'Arménie

  • mercredi 24 janvier 2018 15:30-20:00 Séance n° : 6 Edition fermée
    • [Eventuellement 2e tour] Elections : Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe / Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

    • Discours : M. Lars Løkke RASMUSSEN, Premier ministre du Danemark

    • Débat : Pour une Convention européenne sur la profession d’avocat

    • Débat : Le respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine

  • jeudi 25 janvier 2018 10:00-13:00 Séance n° : 7 Edition fermée
    • Débat selon la procédure d'urgence ou débat d'actualité|Sous réserve d'une décision de l'Assemblée. :

    • Discours : M. Alexander Van der BELLEN, Président de l'Autriche

  • jeudi 25 janvier 2018 15:30-20:00 Séance n° : 8 Edition fermée
    • Discours : Rapport annuel d'activité 2017 du Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

    • Débat : L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2017) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l’Irlande

    • Débat : Protéger les enfants touchés par des conflits armés

  • vendredi 26 janvier 2018 10:00-13:00 Séance n° : 9 Edition fermée
    • Débat : Immunité de juridiction des organisations internationales et droits des personnels

    • Débat : Renforcer la réglementation internationale interdisant le commerce des biens utilisés pour la torture et la peine de mort

    • Rapport d'activité : Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

    • Constitution de la Commission permanente :

    • Clôture de la partie de session :