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Autres documents liés
60ème
anniversaire du Prix de l'Europe
Ordre du jour | Doc. 13793 | 22 juin 2015
3ème partie de la Session ordinaire de 2015 (22-26 juin 2015)
- Bur Bureau de l’Assemblée
- Per Commission permanente
- Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
- Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
- Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
- Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
- Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
- Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
- Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
- Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
- Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
- SOC Groupe socialiste
- PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
- ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
- CE Groupe des conservateurs européens
- GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
- NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique
Comité mixte
- jeudi15:30 - 16:00
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:30
- lundi17:30 - 19:30
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Allocution de la Présidente
Vérification des pouvoirs
Liste des délégations:
Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2015) 06 + Addendum 1)
Demande de débat:
Débat d'actualité: «La nécessité d’une réponse européenne commune aux défis en matière de migration»
Adoption de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Sarajevo, 22 mai 2015) (AS/Per (2015) PV 02)
Cérémonie (15:00 - 15:30)
60ème
anniversaire du Prix de l'Europe 
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par:
Observation des élections législatives en Turquie (7 juin 2015)
Présentation par:
- Liste des orateurs
- [éventuellement] Vote ()
Discours (16:30 - 17:30)
Communication du Comité des Ministres
Présentation par:
M. Igor CRNADAK, ministre des Affaires étrangères de la Bosnie-Herzégovine, Président du Comité des Ministres
Questions parlementaires:
Elections (10:00 - 13:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Liste des candidats au titre de:
Arménie, Lettonie, Luxembourg et Monaco (Doc. 13798 | Doc. 13794 | Doc. 13745 | Doc. 13799 | Doc. 13813 Addendum II)
Secrétaire Général(e) adjoint(e) du Conseil de l'Europe
Candidature:
Débat
Améliorer la protection des donneurs d’alerte
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 22 juin, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13791)
Elections (suite) (15:30 - 17:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Secrétaire Général(e) adjoint(e) du Conseil de l'Europe
Séance des questions (15:30 - 16:00)
Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
Débat
Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 22 juin, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13807)
Débat
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 22 juin, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13801)
[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Débat
Examen de l’annulation des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie (suivi du paragraphe 16 de la Résolution 2034 (2015))
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 23 juin, 10:30)
Discours (12:00 - 13:00)
M. Mladen IVANIĆ, Président de la présidence de Bosnie-Herzégovine
[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Débat (suite)
Examen de l'annulation des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie (suivi du paragraphe 16 de la Résolution 2034 (2015))
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 23 juin, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13800)
Débat
Situation en Hongrie suite à l'adoption de la Résolution 1941 (2013)
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 23 juin, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13806)
Débat conjoint
Accroître la transparence de la propriété des médias
Présentation par:
La responsabilité et la déontologie des médias dans un environnement médiatique changeant
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 23 juin, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13747)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13803)
Débat d'actualité
La nécessité d’une réponse européenne commune aux défis en matière de migration
Débat
Les personnes portées disparues pendant le conflit en Ukraine
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 24 juin, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13808)
Débat
Vers un nouveau modèle social européen
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 24 juin, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13795)
Débat
Reconnaître et prévenir le néo-racisme
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 25 juin, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13809)
Débat
Renforcer la coopération contre le cyberterrorisme et d’autres attaques de grande ampleur sur internet
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 25 juin, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13802)
Rapport d'activité
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)
Addendum: