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Retour vers le document Faire barrage aux manifestations de néonazisme

Projet(s) de texte

  • Doc.  13593
  • 12/09/2014
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Recueil des amendements

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Aperçu de l'amendement
Amendement 5 | Doc. 13593 | 22 septembre 2014

Commission sur l'égalité et la non-discrimination

Dans le titre du projet de recommandation, après les mots «néonazisme», ajouter les mots «et d’extrémisme de droite».

Explanatory Note :

Certains phénomènes décrits dans le rapport sont liés à des personnes et organisations qui ne se définissent pas «néonazis». L’amendement vise à assurer que le titre reflète plus clairement la portée du rapport.

Version publiée
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